En cas de difficultés, de blocages , l’aide du Cabinet d’ sont capitaux. En effet, De nombreux litiges peuvent interdir à une liquidation amiable .
Un cabinet d’avocats pour vous soutenir dans une succession. Les contentieux les plus dicutés sont l’évaluation du patrimoine , l’atteinte à la réserve , la conformité du testament et le recel successoral. L’assistance d’un avocat s’avère obligatoire pour à résoudre les difficultés grace à une médiation ou la saisine de la juridiction qui vous .
N’hésitez pas à faire appel à un cabinet d’avocats pour vous aider pour :
L’évaluation des actifs : Lors de l’ouverture de la succession, les héritiers du défunt doivent faire procéder à l’évaluation des actifs non liquides du patrimoine successoral. Des contentieux peuvent apparaître.
L’atteinte à la réserve héréditaire : Il ne peut pas attenter de manière excessive aux droits de ses enfants ou de son conjoint.
Le recel : L’héritier qui souhaite consciemment de rompre l’égalité du partage successoral devient coupable de recel .
La justesse du testament : L’article 901 du Code civil demande que le auteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus largement que les clauses soit légales .
/2 Des étapes d’une succession
Avant le décès, les héritiers aucune action ouverte et n’ont aucun droit acquis.
Lorsqu’il y a plusieurs héritiers, s’ouvre un temps d’indivision qui s’arrête avec la division des biens successoraux. Conformément à l’article 720 du Code , la succession commence au moment du décès.
/A Début de la succession
pour faire reconnaître les ayants droits, différents actes devront être établis par les héritiers ou le notaire qualifié:
Au jour du décès, plusieurs actes seront réalisés: l’acte de notoriété, l’attestation de propriété et la déclaration de succession.
Quand la succession intègre des actifs immobiliers, le notaire doit faire une attestation de propriété immobilière.
La déclaration de succession est réalisée par les héritiers afin d’effectuer le paiement des droits de succession.
L’acte de notoriété établit la liste des héritiers du mort et leur qualité.
/B L’indivision successorale
Les actifs indivis sont gérés par les héritiers selon des règles légales précises.
Le régime juridique change conformément la nature des actes : actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent concurremment les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
/C Partage de la succession
L’indivision s’achève lors du partage de la succession qui peut être sollicité par chaque héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage amiable suppose l’accord des héritiers.
Sans d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession qui ordonnera le partage.
Vous pouvez faire appel à un avocat spécialiste pour vous aider lors de l’ouverture d’une succession .
3/ La gestion des biens indivis
Les indivisaires doivent réaliser divers actes sur ces biens , cependant ils sont également tenus à des prescriptions.
L’accompagnement d’un cabinet d’avocats peut être capital pour s’assurer la régularité des actes ainsi que du respect des principes.
/A L’indivision : actes sur les avoirs de la succession
Le régime légal change conformément la nature des actes réalisés.S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les faire seul et utiliser à ce titre les fonds de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne peuvent pas agir séparément.
Par conséquent, s’agissant des actes d’administration et la conclusion de ces baux, l’accord des indivisaire est demandé.
Les autres indivisaires doivent être tenus informés à peine d’inopposabilité des actes réalisés.
S’agissant enfin des actes de disposition, les décisions doivent être prises à l’unanimité. C’ est le cas de la vente d’un bien indivis, de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux.
En cas de blocage dans la gérance des biens indivis, il est possible d’y parer en sollicitant une habilitation ou une autorisation judiciaire. Un administrateur peut aussi être nommé.
Dans tous les cas, la supervision d’un cabinet d’avocats permet d’assurer le respect de vos intérêts et permettre de lever des blocages.
/B L’indivision : devoirs des indivisaires
Les indivisaires sont responsables des dégradations et détériorations qui ont abaissé la valeur des biens indivis par leur faute.
L’indivisaire qui occupe seul un bien indivis est, sauf convention contraire, redevable d’une indemnité.
Finalement, Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des avoirs indivis, ils supportent de concert les charges de l’indivision à concurrence de leurs droits dans la succession.
La présence de l’avocat s’avère indispensable pour sauvegarder vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs devoirs.
/4 Le partage des successions
L’indivision s’arrête lors du partage des successions qui peut être sollicité par tout héritier. Ce partage est ou bien amiable, ou bien judiciaire.
La défense des avocats spécialiste en succession sont souvent primordial pour conclure à un partage amiable et obligatoire pour gagner en justice.
/A Le partage judiciaire de la succession
on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du décédé) qui ordonnera le partage, À défaut d’accord. Une tentative liminaire amiable doit être démontrée.
On peut de interroger au juge de se faire allouer des biens de la succession. L’attribution privilégiée peut spécialement porter sur le logement ou les commerces.
En cas de succession difficile, un notaire sera désigné pour réaliser aux opérations de liquidation partage.
Un cabinet d’avocats spécialisé vous assistera en cas de partage judiciaire.
/B La division amiable de la succession
Le partage amiable suppose l’accord de chaque héritiers.
Chaque copartageant reçoit des biens pour un montant égale à celle de ses droits dans l’indivision.
Le recours à un notaire est inévitable en présence d’immeubles.
En cas de blocage, de conflits, et avant de recourir à une procédure juridique plus lourde, l’intervention des avocats spécialisé peut permettre de trouver une conclusion satisfaisante pour tous et éviter par conséquent cette perte de temps ainsi que des frais qui ne servent à rien qui diminueraient la succession.
pour gagner du temps et économiser de l’argent, n’hésitez pas à demander l’aide d’un cabinet d’avocats en succession dans une requête amiable, pourparlers.